Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0095G posée par M. Jean-Jacques Robert

Candidature de la France à l'organisation des jeux de la francophonie

Réponse du ministère : Sports

21/04/1989
Question n° 0093G posée par M. Roger Karoutchi

Organisation des Jeux olympiques en 2012

Réponse du Ministère des sports

14/02/2003
Question n° 0266G posée par M. Pierre Martin

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère des sports

30/01/2004
Question n° 0110G posée par Mme Béatrice Descamps

Banderole déployée à l'occasion du match PSG-Lens

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

04/04/2008
Question n° 0152G posée par M. François Fortassin

Tour de France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

27/06/2008
Question n° 0597G posée par M. Pierre Hérisson

Candidature d'Annecy aux JO d'hiver

Réponse du Ministère des sports

04/02/2011
Question n° 0045G posée par M. Gilbert Roger

Organisation des Jeux Olympiques

Réponse du Ministère des sports

02/08/2017
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Question n° 0442G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Formation dans les clubs sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/07/2018
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018