Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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757 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

572 questions

  1. Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel

    Ecurie automobile Ligier

    Réponse du ministère : Sports

  2. Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic

    Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale

    Réponse du ministère : Sports

  3. Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Mer

  4. Question n° 01331 posée par M. Raymond Bouvier

    Modalités de contrôle des hôtels pour collectivité

    Réponse du ministère : Sports

  5. Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Développement du sport

    Réponse du ministère : Sports

  6. Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet

    Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale

    Réponse du ministère : Sports

  7. Question n° 02375 posée par M. Albert Voilquin

    Résultats de l'équipe nationale de football

    Réponse du ministère : Sports

  8. Question n° 02842 posée par M. Philippe Madrelle

    Dossier sur les piscines Caneton

    Réponse du ministère : Sports

  9. Question n° 02898 posée par M. Josselin de Rohan

    Régime juridique des gîtes d'enfants

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 03061 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Financement d'équipements sportifs à Carvin (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Sports