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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 10327 posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement des munitions chimiques immergées dans les mers du nord

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   09/05/2019
2. Question n° 11314 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   04/07/2019
3. Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Dangers des particules ultrafines

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   01/08/2019
4. Question n° 14316 posée par Mme Annick Billon

   Danger des munitions chimiques immergées

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   13/02/2020
5. Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Oxydation des armes chimiques en mer du Nord

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   11/06/2020
6. Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau

   Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   02/07/2020
7. Question n° 17268 posée par Mme Françoise Férat

   Exclure les Bag-in-Box de la directive européenne sur les plastiques à usage unique

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   16/07/2020
8. Question n° 17523 posée par M. Joël Labbé

   Évaluation et communication des risques liés à l'exposition aux pesticides par voie aérienne

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   30/07/2020
9. Question n° 17737 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Dépôt sauvage de prospectus publicitaires et de cadeaux promotionnels dans les boîtes aux lettres

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   10/09/2020
10. Question n° 18499 posée par M. Fabien Gay

    Pollution de l'eau par Lactalis

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    29/10/2020