Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 25622 posée par M. Daniel Percheron

    Permis de conduire: intégration d'un programme de secourisme

    Réponse du ministère : Urbanisme

  2. Question n° 25490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité des usagers du réseau express régional (RER)

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 25549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des appareils automatiques de distribution de billets

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 25439 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Paralysie du métro parisien: actions du syndicat du livre

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 25334 posée par M. Roland Courteau

    Allègement des charges des entreprises de transport routier

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 25362 posée par M. Jean Colin

    Règles de décollage durant la période d'été: gêne pour les riverains d'Orly

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 25221 posée par M. Henri Belcour

    Sécurité dans les transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 25244 posée par M. Charles Ornano

    Application de la réduction de 30% sur les tarifs aériens

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 25245 posée par M. Charles Ornano

    Prix des titres de transports RATP

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 25273 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Raisons d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports