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Questions avec réponses

125 questions

1. Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal

   TGV Montpellier - Barcelone

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   30/10/2003
2. Question n° 09875 posée par M. Robert del Picchia

   Sécurité maritime

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   13/11/2003
3. Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau

   Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   28/02/2008
4. Question n° 04954 posée par M. André Vallet

   Respect des normes relatives aux ralentisseurs

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   26/06/2008
5. Question n° 05260 posée par Mme Catherine Dumas

   Statut juridique des pratiquants de roller

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   24/07/2008
6. Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron

   Suppression des obstacles fixes le long des routes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   31/07/2008
7. Question n° 07881 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Examen du permis de conduire

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/03/2009
8. Question n° 07995 posée par M. Jean Louis Masson

   Contrôle de la vitesse des poids lourds

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/03/2009
9. Question n° 08571 posée par M. Jean Louis Masson

   Circulation des convois exceptionnels routiers entre la France et l'Allemagne

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   30/04/2009
10. Question n° 08580 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit de retrait et transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    30/04/2009