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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 02360 posée par M. Louis Boyer

   Situation des agriculteurs utilisateurs de main-d'oeuvre saisonnière étrangère

   Réponse du ministère : Travail

   10/11/1978
2. Question n° 29588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Cotisations sociales: création d'un système forfaitaire

   Réponse du ministère : Travail

   22/03/1979
3. Question n° 31692 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Travailleurs saisonniers de l'hôtellerie: situation

   Réponse du ministère : Travail

   24/10/1979
4. Question n° 33335 posée par M. René Tinant

   Ouvriers saisonniers agricoles: allocations

   Réponse du ministère : Travail

   25/03/1980
5. Question n° 34123 posée par M. Paul Girod

   Situation des arboriculteurs

   Réponse du ministère : Travail

   10/05/1980
6. Question n° 34633 posée par M. Emile Durieux

   Ouvriers saisonniers étrangers: lenteur du traitement des dossiers

   Réponse du ministère : Travail

   20/06/1980
7. Question n° 00953 posée par M. Michel D'Aillieres

   Situation des travailleurs saisonniers

   Réponse du ministère : Travail

   26/11/1980
8. Question n° 01232 posée par M. André Jouany

   Emploi temporaire des étudiants: allègement des charges sociales des patrons

   Réponse du ministère : Solidarité

   31/07/1981
9. Question n° 05970 posée par M. Jacques Valade

   Commerce et artisanat à activité saisonnière: durée du travail

   Réponse du ministère : Travail

   13/05/1982
10. Question n° 06871 posée par M. René Chazelle

    Activités saisonnières en montagne: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Emploi

    02/07/1982