Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

247 questions

  1. Question n° 27216 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Cantines scolaires: personnel de surveillance

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27944 posée par Mme Brigitte Gros

    Cantines scolaires: personnel de surveillance

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29816 posée par M. Louis Virapoulle

    Gratuité des cantines scolaires dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

  4. Question n° 31178 posée par M. Henri Caillavet

    Fermeture d'une école rurale: problèmes de cantine

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 07672 posée par M. Josselin de Rohan

    Interdiction de consommation de viande de porc dans les cantines scolaires de Marseille

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 13704 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Financement des frais de demi-pension des enfants scolarisés

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 13856 posée par M. Gérard César

    Equilibre financier des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 13904 posée par M. Gérard Roujas

    Equilibre budgétaire des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 21317 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Tarification des demi-pensions dans les établissements d'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 24354 posée par M. Aubert Garcia

    Libération des prix des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Économie