Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4985 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3696 questions

  1. Question n° 25876 posée par M. Henri Goetschy

    Etablissements d'enseignement technique: création de services de placement

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 25897 posée par M. Jean Cluzel

    Emploi des jeunes: étalement de la date d'acquisition du diplôme

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 25898 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Emploi des jeunes: enseignement d'une technologie

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant

    Réduction du temps de travail: étude

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 25911 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Emploi de jeunes: besoins de l'économie

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 25912 posée par M. Raymond Bouvier

    Agences pour l'emploi: recrutement de prospecteurs placiers

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation