Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 26574 posée par M. Guy Robert

    Identification pérenne des bovins: généralisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26923 posée par M. Guy Robert

    Entreprises avicoles: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29146 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aide à la production de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 30321 posée par M. Guy Robert

    Développement de l'élevage du lapin

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 32075 posée par M. Guy Robert

    Dépistage et lutte contre les leucoses bovines

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 35222 posée par M. Guy Robert

    Prophylaxie des maladies animales: cas des éleveurs non adhérents à un organisme de défense sanitaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 05094 posée par M. Guy Robert

    Modification éventuelle du règlement communautaire ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 05357 posée par M. Guy Robert

    Eleveurs de lapin: problèmes de commercialisation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 05922 posée par M. Guy Robert

    Marché de la viande de porc

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 05923 posée par M. Guy Robert

    Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

    Réponse du ministère : Agriculture