Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 26834 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 17044 sur la lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 21729 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Application de l'article 142 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 18294 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 17813 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 17598 posée par M. Philippe Paul

    Prolifération du choucas des tours et dommages importants aux cultures dans le Finistère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 17512 posée par M. Hervé Maurey

    Pertes de récoltes liées aux corbeaux et aux corneilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 17256 posée par Mme Françoise Gatel

    Importants dégâts occasionnés par les choucas des tours

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prolifération des choucas des tours en Finistère

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité