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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 10505 posée par M. Michel Doublet

   Situation des mutualistes hospitaliers

   Réponse du ministère : Santé

   03/09/1998
2. Question n° 07910 posée par M. Charles Descours

   Statut des secrétaires médicales des hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Solidarité

   18/01/1990
3. Question n° 06652 posée par M. Pierre Vallon

   Personnels administratifs des centres hospitaliers

   Réponse du ministère : Solidarité

   26/10/1989
4. Question n° 06102 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Fonction publique hospitalière : intégration des agents non titulaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   31/08/1989
5. Question n° 05958 posée par M. Alain Dufaut

   Statut de la filière technique de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Solidarité

   03/08/1989
6. Question n° 05973 posée par M. Ivan Renar

   Statut des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Solidarité

   03/08/1989
7. Question n° 04661 posée par M. Paul Loridant

   Publication du décret d'application relatif au détachement des fonctionnaires hospitaliers

   Réponse du ministère : Solidarité

   11/05/1989
8. Question n° 04248 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Titularisation des agents non titulaires de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Solidarité

   06/04/1989
9. Question n° 04073 posée par M. Roger Boileau

   Préoccupation des surveillants-chefs de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Solidarité

   23/03/1989
10. Question n° 02985 posée par M. Louis Longequeue

    Statut des techniciens de laboratoire

    Réponse du ministère : Solidarité

    05/01/1989