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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
105 questions
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Question n° 08661 posée par M. Louis De La Forest
Déchets phénolés liquides: immersion
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 12711 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Epave du Tanio: coût total du pompage du pétrole
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 15567 posée par M. Francis Palmero
Boues rouges et réglementation des rejets en mer
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15672 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Dégazages en mer: bilan des contrôles
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 15673 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pollution par les hydrocarbures: mortalité d'espèces protégées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 18689 posée par M. Francis Palmero
Boues rouges et réglementation des rejets en mer
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 19167 posée par M. Jacques Pelletier
Naufrage du Mont-Louis, navire contenant de l'hexafluorure d'uranium
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 19606 posée par M. Jean-François Pintat
Littoral aquitain: pollution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20999 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Date d'entrée en vigueur de la Convention "MARPOL"
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 22755 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Assistance en mer aux navires en difficulté et lutte contre les pollutions
Réponse du ministère : Mer