Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0489G posée par M. Charles Descours

    Fonds de financement des 35 heures

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  2. Question n° 0259G posée par M. Charles Descours

    Financement des 35 heures

    Réponse du ministère : Ville

  3. Question n° 0253G posée par M. Charles Descours

    Pilule du lendemain

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 0105G posée par M. Charles Descours

    Politique nucléaire de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0017G posée par M. Charles Descours

    Avenir de la CNAM

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

    Arrêt du surgénérateur Superphénix

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  7. Question n° 0002G posée par M. Charles Descours

    Médiation de la France au Liban

    Réponse du ministère : Coopération

  8. Question n° 0020G posée par M. Charles Descours

    Professions paramédicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 0418G posée par M. Charles Descours

    Problème de la jachère

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0356G posée par M. Charles Descours

    Transmission du SIDA aux hémophiles

    Réponse du ministère : Santé