Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 0121A posée par M. Henri Belcour

    Situation des agriculteurs de moyenne montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0122A posée par M. Jacques Machet

    Production d'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0116A posée par M. Louis Mercier

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0110A posée par M. Jacques Durand

    Négociations européennes sur le marché des ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0087A posée par M. Michel Moreigne

    Situation des producteurs de bovins maigres

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 0082A posée par M. Jean Cluzel

    Sauvegarde et promotion des productions animales

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0078A posée par M. Jacques Eberhard

    Problèmes de l'agriculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0070A posée par M. Jacques Pelletier

    Incorporation de l'éthanol dans les carburants

    Réponse du ministère : Énergie

  10. Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

    Mesures de soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture