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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 00071 posée par M. Bernard Parmantier

   Mesures propres à assurer la continuité de l'Université de Paris VIII (Vincennes)

   Réponse du ministère : Universités

   09/06/1978
2. Question n° 00105 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Avenir de l'université de Paris VIII (Vincennes)

   Réponse du ministère : Universités

   21/09/1978
3. Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

   Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

   Réponse du ministère : Éducation

   23/12/1978
4. Question n° 02588 posée par Mme Hélène Luc

   Situation de l'école normale supérieure de Cachan

   Réponse du ministère : Universités

   17/10/1979
5. Question n° 00337 posée par M. Hector Viron

   Problèmes de la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Éducation

   25/03/1980
6. Question n° 00413 posée par M. Robert Schwint

   Conséquences des habilitations de deuxième et troisième cycles pour l'université de Besançon

   Réponse du ministère : Universités

   30/07/1980
7. Question n° 90462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Refus d'habilitations dans les second et troisième cycles pour l'université de Besançon

   Réponse du ministère : Universités

   06/11/1980
8. Question n° 0125A posée par M. Michel Durafour

   Nature juridique du statut des professeurs d'université

   Réponse du ministère : Éducation

   11/04/1984
9. Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

   Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

   Réponse du ministère : Éducation

   03/05/1985
10. Question n° 0026A posée par M. David Assouline

    Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    12/03/2009