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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
46 questions
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Question n° 02332 posée par M. Jean-Marie Girault
Situation de l'industrie des poids lourds
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
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Question n° 02572 posée par M. Guy Schmaus
Situation des usines Peugeot - Citroën
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02681 posée par M. Guy Schmaus
Fermeture d'usines Citroën dans les Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02682 posée par M. Guy Schmaus
Situation du secteur automobile en Ile-de-France
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02683 posée par M. Guy Schmaus
Situation des usines Renault de Billancourt
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02686 posée par M. Edouard Bonnefous
Abrogation du décret concernant l'obligation d'allumer les codes en ville
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02700 posée par M. Jean Cluzel
Opportunité de l'usage des codes
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0002S posée par M. Philippe Machefer
Yvelines: dégradation de l'emploi
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0238S posée par M. Guy Schmaus
Conflit du travail aux usines Citroën
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 0356S posée par M. Stéphane Bonduel
Fonctionnement du fonds de garantie automobile
Réponse du ministère : Économie