Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 02261 posée par M. René Tinant

    Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02599 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une société d'aménagement de la Garonne

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0253S posée par M. Roger Lise

    Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 0514S posée par M. André Pourny

    Eligibilité au fonds de compensation de la TVA des investissements des collectivités locales relatifs à leurs activités d'aménagement et d'entretien des rivières

    Réponse du ministère : Ville

  5. Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 0222S posée par M. Roland Courteau

    Travaux d'aménagement destinés à réduire les conséquences des crues de l'Aude

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 0279S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Entretien des rivières

    Réponse du ministère : Logement

  8. Question n° 0394S posée par M. Dominique Leclerc

    Aménagement de la Loire et de ses affluents

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  9. Question n° 0409S posée par M. Guy Vissac

    Plan d'aménagement de la Loire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  10. Question n° 0431S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Construction du canal à grand gabarit Seine-Nord

    Réponse du ministère : Équipement