Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier

    Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 02217 posée par M. Robert Schwint

    Situation de centre de linguistique appliquée de Besançon

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 02221 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de l'école normale supérieure de Saint-Cloud

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 02406 posée par M. Jean Colin

    Atteinte aux bonnes moeurs dans une université de l'académie de Paris

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 02425 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut" en sciences humaines

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Elaboration de la carte universitaire

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'université de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 02574 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation des écoles normales supérieures

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

    Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

    Réponse du ministère : Universités