Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 02158 posée par M. Jacques Coudert

    Statut des coexploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02436 posée par M. Maurice Janetti

    Réforme du financement des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0067S posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Maintien du revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0078S posée par M. Roland du Luart

    Situation des sociétés de commercialisation du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0112S posée par M. Roland du Luart

    Taux des prêts d'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 0121S posée par M. Adrien Gouteyron

    Limitation de la hausse des cotisations sociales des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0234S posée par M. Stéphane Bonduel

    Réglementation concernant la distribution des pesticides agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0252S posée par M. Henri Collette

    Evaluation de terrains agricoles situés à l'intérieur d'un POS

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 0332S posée par M. Jean Cluzel

    Encadrement du crédit: conséquences pour les caisses de crédit agricole

    Réponse du ministère : Économie