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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

   Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

   Réponse du ministère : Santé

   10/10/1979
2. Question n° 0352S posée par Mme Anne Heinis

   Prise en charge des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   30/10/1998
3. Question n° 0650S posée par M. Gérard Delfau

   Financement de la santé publique

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   17/11/1999
4. Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre

   Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière

   Réponse du ministère : Santé

   17/03/2000
5. Question n° 0986S posée par M. René Marquès

   Prise en charge des dialysés

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   10/01/2001
6. Question n° 0497S posée par M. Gilbert Barbier

   Développement de la coelioscopie

   Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

   12/05/2004
7. Question n° 0623S posée par M. Roland Muzeau

   Libre accès à la gynécologie médicale

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   20/12/2004
8. Question n° 0829S posée par M. Gérard Delfau

   Menace de disparition des maisons médicales de garde

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   13/10/2005