Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 34979 posée par M. Henri Caillavet

    Chirurgiens-dentistes: laboratoires de groupe

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00571 posée par M. Roger Quilliot

    Prothésistes dentaires: création d'un statut

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00028 posée par M. Philippe Machefer

    Devoirs, droits et compétences des prothésistes

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00872 posée par M. Adolphe Chauvin

    Tarifs d'optique et de prothèse dentaire: actualisation

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

    Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 02707 posée par M. Jean Cauchon

    Soins dentaires: remboursement

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 05621 posée par M. Henri Caillavet

    Prothésistes dentaires: régime fiscal

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 05622 posée par M. Henri Caillavet

    Personnes employées à la fabrication des prothèses dentaires: titre

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 05957 posée par M. Michel Manet

    Prothèses dentaires: remboursement

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 14487 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Remboursement des prothèses dentaires et auditives

    Réponse du ministère : Affaires sociales