Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 26942 posée par M. Jean Cauchon

    Luttre contre la drogue: mise en place d'unité de soins spécifiques

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 01192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prévention et information contre le tabac, l'alcoolisme et la drogue

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 15657 posée par M. Georges Treille

    Lutte contre la toxicomanie et vente de produits solvants tel le trichloréthylène

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 01370 posée par M. Roland Courteau

    Information sur le développement de nouvelles drogues et leur propagation en France

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 05522 posée par M. José Balarello

    Lutte contre la toxicomanie et le Sida

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 02538 posée par M. Claude Huriet

    Financement de la lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 04450 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 07863 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ouverture de centres spécialisés dans la distribution de méthadone

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 09602 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation du nombre de places pour le traitement de substitution par la méthadone des toxicomanes

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 0062S posée par M. Bruno Sido

    Problèmes liés aux installations de distributeurs-échangeurs de seringues

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées