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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
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Question n° 01404 posée par M. Roland Grimaldi
Indemnisation du chômage pour intempéries aux entreprises de revêtements de sol plastiques
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 01255 posée par M. Francis Palmero
Protection des habitations contre les intempéries: déduction fiscale
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 08236 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aéroports: fonctionnement lors des intempéries
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0084G posée par M. Serge Mathieu
Indemnisation des dégâts causés par les tempêtes dans le Rhône
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0095G posée par M. Alphonse Arzel
Circulation par temps de pluie
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 16816 posée par M. Hervé Maurey
Équipement des voitures particulières en pneus neige
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 19029 posée par M. Hervé Maurey
Équipement des voitures particulières en pneus neige
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 07140 posée par M. Daniel Laurent
Situation de la profession agricole et intempéries dans le département de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 07142 posée par M. Michel Doublet
Intempéries dans le département de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0546S posée par M. Didier Guillaume
Difficulté des agriculteurs à être couverts par un contrat d'assurance récolte
Réponse du Ministère chargé de la francophonie