Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0432G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Intempéries en Charente et aides exceptionnelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 03352 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Intempéries et transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 00710 posée par M. Cyril Pellevat

    Obligation des pneus neige en période hivernale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 22510 posée par M. Alain Joyandet

    Soutien à la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 22267 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des agriculteurs dans le Haut-Rhin et conditions climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 22197 posée par M. Jérôme Durain

    Conséquences des intempéries dans les vignobles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 1458S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Vignobles bourguignons et aléas climatiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  8. Question n° 22091 posée par M. Alain Joyandet

    « Gelée noire » en Bourgogne la nuit du 26 au 27 avril 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 21611 posée par M. Alain Houpert

    Soutien à la viticulture de Bourgogne après le gel du mardi 26 au mercredi 27 avril 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 19175 posée par M. Michel Bouvard

    Enseignements suite aux épisodes neigeux dans les pays de Savoie et du Dauphiné

    Réponse du Ministère de l'intérieur