Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 02233 posée par M. Jean Cluzel

    Mise en exploitation d'une mine de l'Allier

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  2. Question n° 02305 posée par M. Jean Cluzel

    Exploitation des richesses minières du département de l'Allier

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 02347 posée par M. Guy Schmaus

    Restructuration d'une entreprise de transformation de métaux non ferreux

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  4. Question n° 27930 posée par M. Paul Jargot

    Groupe Tréfimétaux: situation

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 28543 posée par M. Pierre Vallon

    Possibilités de récupération du cuivre

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 28600 posée par M. René Tinant

    Ardennes: reconversion de l'industrie

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 29975 posée par M. Jacques Bialski

    Importation de produits métallurgiques: révision de la taxation

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 02522 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Récupération de métaux sur les navires à la casse

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 31450 posée par M. Jacques Eberhard

    "Tréfimétaux": situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 32021 posée par M. Claude Fuzier

    Campagne pour la récupération du mercure

    Réponse du ministère : Industrie