Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 31444 posée par M. Raymond Courrière

Fonctionnement des services vétérinaires de l'Aude

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1979
Question n° 31951 posée par M. Raoul Vadepied

Développement de la recherche vétérinaire

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1979
Question n° 04736 posée par M. Rémi Herment

Abattage des animaux malades ou accidentés: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1982
Question n° 12510 posée par M. Pierre Lacour

Pharmacie vétérinaire: modification de la législation

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1983
Question n° 14484 posée par M. Marcel Lucotte

Rémunérations des vétérinaires sanitaires

Réponse du ministère : Économie

15/12/1983
Question n° 14485 posée par M. Marcel Lucotte

Saône-et-Loire: couverture sociale des vétérinaires sanitaires

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1983
Question n° 15716 posée par M. Christian Bonnet

Définition de l'activité spécifique des inséminateurs

Réponse du ministère : Agriculture

23/02/1984
Question n° 20409 posée par M. Michel Souplet

Réforme de l'enseignement vétérinaire

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/1984
Question n° 04002 posée par M. Pierre Matraja

Assainissement et protection sanitaire du cheptel français: relations entre la profession vétérinaire et l'Etat

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Question n° 05770 posée par M. Pierre Matraja

Assainissement et protection sanitaire du cheptel français: relations entre la profession vétérinaire et l'Etat

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987