Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

250 questions

  1. Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

    Viande attendrie: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue

    Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28467 posée par M. François Prigent

    Montants compensatoires: inquiétude des producteurs de lait et de viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29423 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 29536 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 30715 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande chevaline: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel

    Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel

    Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 31527 posée par M. Louis Jung

    Production de viande bovine: unicité des marchés

    Réponse du ministère : Agriculture