Recherche de questions

Questions avec réponses

267 questions

1. Question n° 1113S posée par Mme Patricia Schillinger

   Fermeture du centre de santé EDENS dans le Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   22/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 07205 posée par M. Édouard Courtial

   Privatisation des parkings des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

   Offre de soins dans les territoires frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0393G posée par M. Philippe Tabarot

   Enseignement de l'arabe et du turc

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 0637S posée par Mme Patricia Schillinger

   Maintien d'une offre de soins hospitaliers sur le territoire de Saint-Louis dans le Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0571S posée par Mme Patricia Schillinger

   Implantation d'un centre de rétention administrative dans le sud du département du Haut-Rhin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph

   Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   23/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

   Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 04702 posée par Mme Cécile Cukierman

   Lutte contre l'habitat indigne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   12/01/2023

   Pertinence

10. Question n° 01569 posée par M. Christian Klinger

    Inquiétudes relatives aux échanges commerciaux frontaliers dans le secteur dit « des trois frontières »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    21/07/2022

    Pertinence