Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0447G posée par M. Michel Canévet

    Interdiction programmée des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0240G posée par Mme Toine Bourrat

    Attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2074G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Rapport RTE et avenir du mix énergétique français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24902 posée par Mme Toine Bourrat

    Lutte contre l'émergence du harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23206 posée par Mme Toine Bourrat

    Adaptation du régime des baux commerciaux à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23111 posée par Mme Toine Bourrat

    Gestion des stocks non consommés durant les fermetures administratives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22926 posée par Mme Toine Bourrat

    Pratiques culturelles des jeunes en période de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22962 posée par Mme Toine Bourrat

    Modernisation de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22963 posée par Mme Toine Bourrat

    Fracture territoriale en matière de déploiement de la fibre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22964 posée par Mme Toine Bourrat

    Avenir de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible