Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

Question n° 0746G posée par M. Bernard Fialaire

Crise à Mayotte

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Nicole Duranton

Situation en mer rouge face aux agressions Houthis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 04963 posée par M. Étienne Blanc

Sincérité des élections de 2023 à Madagascar et réussite du processus démocratique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/01/2023
Pertinence
Question n° 02359 posée par M. Jean-Noël Guérini

Algue rouge invasive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

11/08/2022
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/03/2022
Pertinence
Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25885 posée par M. Pierre Laurent

Projet de téléphérique à Tananarive

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/12/2021
Pertinence
Question n° 22409 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Capacité de la France à exploiter elle-même ou à faire exploiter par des entreprises françaises son domaine maritime

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

22/04/2021
Pertinence