Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

567 questions

  1. Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 24297 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des métiers d'art français

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation des structures d'enseignement artistique privées

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 21797 posée par M. Jean Hingray

    Réouverture de lieux de spectacle semi-ouverts ou bénéficiant d'une ventilation naturelle

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 21229 posée par M. Fabien Genet

    Réglementation de la pratique de la danse

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 19835 posée par M. Olivier Rietmann

    Fête de Noël à Matignon

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen

    Dialogue social et artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

    Dérogation accordée au Puy du Fou

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

    Réponse du Ministère de la culture