Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman

    Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 0824G posée par Mme Cécile Cukierman

    Annonces budgétaires relatives aux collectivités territoriales

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 1131S posée par Mme Cécile Cukierman

    Difficultés d'application de la loi d'orientation des mobilités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  4. Question n° 0695G posée par Mme Cécile Cukierman

    Remaniement du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 09579 posée par Mme Cécile Cukierman

    Conséquences de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  6. Question n° 0665G posée par Mme Cécile Cukierman

    Retrait du projet de loi sur l'immigration

    Réponse du Première ministre

  7. Question n° 0566G posée par Mme Cécile Cukierman

    Conflit israélo-palestinien

    Réponse du Première ministre

  8. Question n° 07594 posée par Mme Cécile Cukierman

    Représentation des communes associées dans le cadre des élections sénatoriales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  9. Question n° 0410G posée par Mme Cécile Cukierman

    Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 06598 posée par Mme Cécile Cukierman

    Impact de la non-intégration des fonderies d'acier dans la liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires