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Questions avec réponses

1548 questions

1. Question n° 1228S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Crues de l'Armançon et du Serein

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0760G posée par M. François Patriat

   Situation de l'agriculture française

   Réponse du Premier ministre

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09928 posée par M. Alain Houpert

   Financement des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 09545 posée par M. Aymeric Durox

   Déplacements militants du porte-parole du Gouvernement

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   21/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0956S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Cumul d'aides sur des parcelles différentes au sein d'une même exploitation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0650G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Insécurité liée au trafic de drogue

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0554G posée par M. François Patriat

   Situation en Israël

   Réponse du Première ministre

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08545 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Diminution de l'aide au dispositif « Territoires zéro chômeur »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   05/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08097 posée par M. Alain Houpert

    Inquiétude des chambres de métiers et de l'artisanat sur la baisse des « coûts contrats » d'apprentissage.

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    03/08/2023

    Pertinence