Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

2761 questions

  1. Question n° 0857G posée par M. Ronan Dantec

    Difficultés de la filière photovoltaïque française et nécessaire planification territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11103 posée par Mme Laurence Garnier

    Indication géographique du morta

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet

    Éolien en mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1190S posée par Mme Valérie Boyer

    Transparence sur les violences sexuelles contre nos aînés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

    Libre pratique du sport par les femmes

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0763G posée par Mme Karine Daniel

    Crise agricole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10442 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Risques pour l'apiculture de la lutte contre l'épizootie bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1069S posée par Mme Laurence Garnier

    Réintégration des travaux d'aménagement de terrains dans le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1083S posée par M. Philippe Grosvalet

    Avenir du projet Ecocombust

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Moyenne