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Questions avec réponses

266 questions

1. Question n° 09928 posée par M. Alain Houpert

   Financement des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08097 posée par M. Alain Houpert

   Inquiétude des chambres de métiers et de l'artisanat sur la baisse des « coûts contrats » d'apprentissage.

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023

   Pertinence

3. Question n° 08023 posée par M. Alain Houpert

   Augmentation de la valeur du point d'indice de pension militaire d'invalidité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07176 posée par M. Alain Houpert

   Fondements juridiques de l'étude rétrospective illégale de l'institut hospitalier universitaire Marseille-Méditerranée

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert

   Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 05533 posée par M. Alain Houpert

   Qualification des déchets résultant de la recherche médicale

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05574 posée par M. Alain Houpert

   Moratoire pour la réforme des classes préparatoires de la filière économique et commerciale générale

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05295 posée par M. Alain Houpert

   Dérogation à l'âge limite de recrutement des vacataires par les universités

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 02862 posée par M. Alain Houpert

   Difficultés à équiper la police municipale de pistolets à impulsion électrique de nouvelle génération

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   29/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 2069G posée par Mme Béatrice Gosselin

    Manque de remplaçants dans les écoles et collèges

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    21/10/2021

    Pertinence