Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0208G posée par M. Bernard Fournier

Relance de l'aide aux plus défavorisés

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

12/12/2008
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. Bernard Fournier

Politique du gouvernement en matière de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0982S posée par M. Bernard Fournier

Droit du travail et activités des maîtrises de chant et de musique

Réponse du ministère : Économie solidaire

10/01/2001
Pertinence
Question n° 0985S posée par M. Bernard Fournier

Devenir de l'ingénierie publique

Réponse du ministère : Équipement

10/01/2001
Pertinence
Question n° 0959S posée par M. Paul Blanc

Situation du pôle de santé de Prades

Réponse du ministère : Santé

03/12/2000
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Bernard Fournier

Nombre de médecins anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

27/10/2000
Pertinence
Question n° 0873S posée par M. Bernard Fournier

Abandon de la traduction en français des brevets européens

Réponse du ministère : Coopération

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0330G posée par M. Bernard Fournier

Mise en place des 35 heures à La Poste

Réponse du ministère : Industrie

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0299G posée par M. Bernard Fournier

Modalités de la visite de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement au salon de l'agriculture

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0732S posée par M. Bernard Fournier

Frais de déneigement des chemins ruraux

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/03/2000
Pertinence