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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
65 questions
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Question n° 0714S posée par M. Frédéric Marchand
Situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand
Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0393S posée par M. Frédéric Marchand
Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05000 posée par M. Frédéric Marchand
Emballages et déchets compostables, méthanisables et biodégradables
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0183G posée par M. Frédéric Marchand
Zones industrielles bas carbone
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 0161G posée par M. Olivier Henno
Difficultés de mise en oeuvre des zones à faibles émissions mobilité
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0114G posée par M. Frédéric Marchand
Dispositif « action coeur de ville » et retour des services publics communaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 0205S posée par M. Frédéric Marchand
Indemnisation pour frais de déplacement des élus
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 2140S posée par M. Frédéric Marchand
Écloseries marines de Gravelines
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand
Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence