Recherche de questions

Questions avec réponses

1277 questions

1. Question n° 1204S posée par M. Hervé Gillé

   Gratuité de l'autoroute A62 et avenir des concessions autoroutières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0823G posée par Mme Françoise Dumont

   Dispositif France ruralités revitalisation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0801G posée par Mme Émilienne Poumirol

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   14/03/2024

   Pertinence

4. Question n° 1075S posée par M. Jean-François Longeot

   Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   08/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

   Eau potable et présence de chlorothalonil

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   14/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 0591G posée par Mme Marion Canalès

   Territoires zéro chômeur de longue durée

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

   Attaques terroristes du Hamas contre Israël

   Réponse du Première ministre

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade

   Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 07934 posée par M. Daniel Laurent

   Préoccupations des chambres des métiers et de l'artisanat et financement de l'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   20/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 0778S posée par M. Jean-Yves Roux

    Rapport annuel de la défenseure des droits

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    29/06/2023

    Pertinence