Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5231 questions

Question n° 0039G posée par M. Robert Calméjane

Enseignement professionnel

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/11/2002
Pertinence
Question n° 03524 posée par M. René Trégouët

Commission nationale de déontologie de la sécurité

Réponse du Premier ministre

31/10/2002
Pertinence
Question n° 03154 posée par M. Philippe Marini

Ordonnances prises depuis juin 1997

Réponse du Premier ministre

17/10/2002
Pertinence
Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

Travaux menés au sein de la convention sur l'avenir de l'Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/10/2002
Pertinence
Question n° 01379 posée par M. René Trégouët

Médiateur du service universel postal

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00870 posée par M. Michel Doublet

Mesures favorisant l'épargne à risque

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Alain Gournac

Réponse du gouvernement face à la montée de l'insécurité

Réponse du ministère : Intérieur

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0568G posée par M. Alain Joyandet

Sécurité et malaise dans la police

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

23/11/2001
Pertinence
Question n° 36032 posée par M. Hubert Haenel

Nombre d'escadrons de gendarmerie mobile à la disposition de la préfecture de police de Paris

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35946 posée par M. Jean Louis Masson

Population des cantons

Réponse du ministère : Intérieur

25/10/2001
Pertinence