Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 16264 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Compte pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15801 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Compte pénibilité dans le bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15830 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fiche de prévention des expositions des travailleurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0304C posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11794 posée par Mme Françoise Férat

    Difficultés d'application du compte pénibilité pour la prise en compte de certains facteurs de risques professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11619 posée par Mme Valérie Létard

    Modèle de fiche prévu à l'article L. 4121-3-1 du code du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11549 posée par M. Hervé Marseille

    Fiches individuelles de prévention

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11238 posée par M. Gérard Roche

    Compte personnel de prévention et de pénibilité du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11140 posée par M. Hervé Maurey

    Fiches individuelles de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne