Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1470 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1326 questions

  1. Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des salariés de la grande distribution

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10746 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Manque de moyens pour les centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10549 posée par M. Fabien Genet

    Difficultés financières des associations solidaires d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1120S posée par M. Lucien Stanzione

    Alcaloïdes pyrrolizidiniques et désarroi des producteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10288 posée par Mme Isabelle Briquet

    Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1021S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09752 posée par M. Hervé Maurey

    « Filet de sécurité » pour soutenir les communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0967S posée par M. François Bonneau

    Prix de revente de l'électricité des particuliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09357 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Inquiétude des collectivités face à la hausse des prix de l'énergie et aux remboursements du « filet de sécurité »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible