Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Ukraine

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

Attaques terroristes du Hamas contre Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Claude Malhuret

Manifestation illégale de Sainte-Soline

Réponse du Première ministre

03/11/2022
Pertinence
Question n° 0035G posée par M. Claude Malhuret

Blocages dans les raffineries et les centrales nucléaires

Réponse du Première ministre

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Françoise Gatel

Décrets d'application de l'objectif zéro artificialisation nette

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/07/2022
Pertinence
Question n° 2186G posée par M. Claude Malhuret

Situation de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2187G posée par M. François-Noël Buffet

Situation de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1928G posée par M. Claude Malhuret

Variant Delta et vaccination

Réponse du Premier ministre

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1641G posée par M. Claude Malhuret

Situation d'Alexeï Navalny

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence