Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi

Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Situation en Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

Chaînes de télévision C8 et CNews

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0035G posée par M. David Assouline

Audiovisuel public

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

28/07/2022
Pertinence
Question n° 2316G posée par M. Roger Karoutchi

Situation internationale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/02/2022
Pertinence
Question n° 1563G posée par Mme Nathalie Delattre

Laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/12/2020
Pertinence
Question n° 1356G posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence
Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 0644G posée par M. Roger Karoutchi

Référendum

Réponse du Ministère de la justice

06/02/2019
Pertinence
Question n° 0356G posée par M. Roger Karoutchi

Propos du procureur de la République de Paris

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

30/05/2018
Pertinence