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Questions avec réponses

74 questions

1. Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard

   Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08971 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Revalorisation de l'indemnité de résidence des personnels diplomatiques et consulaires en Afrique du Sud

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08513 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Remise des documents d'identité dans les circonscriptions consulaires couvrant plusieurs pays

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 06020 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Statistiques de délivrance par le consulat des titres d'identité et de voyage

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05071 posée par M. Ronan Le Gleut

   Difficulté pour les Français du Kirghizistan à exercer leur droit de vote

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 04209 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Remise de la nouvelle carte d'identité pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 03933 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Délivrance des passeports et des cartes nationales d'identité à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/11/2022

   Pertinence

8. Question n° 02845 posée par M. Ronan Le Gleut

   Difficulté pour les Français du Kirghizistan à exercer leur droit de vote

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   29/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02848 posée par M. Ronan Le Gleut

   Tournées consulaires à Almaty au Kazakhstan et à Bichkek au Kirghizistan

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   29/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 02285 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Délais de délivrance des passeports et carte nationale d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    04/08/2022

    Pertinence