Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12874 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

9410 questions

  1. Question n° 23292 posée par M. Michel Boutant

    Réforme de l'orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

    Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 22766 posée par Mme Colette Giudicelli

    Expansion du virus de Schmallenberg dans les élevages ovins et bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 22534 posée par M. François Marc

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  6. Question n° 22010 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  7. Question n° 22018 posée par Mme Christiane Demontès

    Soins funéraires des personnes atteintes du VIH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

    Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  9. Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du don du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  10. Question n° 21553 posée par M. Martial Bourquin

    Pénurie des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et reconnaissance du niveau master 2

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé