Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

  1. Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

    Port de signes religieux dans les compétitions sportives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 2272G posée par Mme Nathalie Goulet

    Lutte contre l'islam radical

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  3. Question n° 2279G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Séparatisme islamiste à Roubaix

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  4. Question n° 2099G posée par Mme Valérie Boyer

    Campagne du Conseil de l'Europe sur le voile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 25091 posée par M. Édouard Courtial

    Réseau de l'enseignement catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 2054G posée par M. Hervé Gillé

    Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 1938G posée par M. Michel Savin

    Port du burkini dans les piscines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 22703 posée par M. Serge Babary

    Situation des Baha'is en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  9. Question n° 21311 posée par M. André Vallini

    Fonds de soutien aux victimes de violences ethniques et religieuses au Moyen-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 1614G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Charte pour l'islam de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté