Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
22 questions
-
Question n° 0661G posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
-
Question n° 0589S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Permanence de moyens aériens de lutte contre les incendies en Corse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 04670 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Concours interne de conseiller principal d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 0317S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Gestion de la compétence en matière d'eau et d'assainissement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 01326 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Situation des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 1603S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Application du crédit d'impôt sur les investissements en Corse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
-
Question n° 20870 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Application du crédit d'impôt sur les investissements en Corse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 20336 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Statut des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 14910 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Création d'un fonds régional des licences de pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation