Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 06391 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Peines pour délit routier aggravé par la consommation d'alcool ou de stupéfiants

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06040 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Future obligation de contrôle technique sur les deux-roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03883 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance du volontariat des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03309 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Difficultés des Français nés en Algérie pour renouveler leurs papiers d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1745S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Mineurs non accompagnés diplômés ou engagés dans un parcours scolaire ou d'apprentissage menacés d'expulsion

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13035 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre les dérives sectaires et anthroposophie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07983 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Mise en oeuvre du forfait post-stationnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07552 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Sécurisation de la maison d'arrêt de Nantes

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05213 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Suites données à l'expérimentation des caméras-piétons

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03732 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Détention administrative d'un ressortissant français en Israël

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte