Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 11698 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Encouragement du jazz français

Réponse du ministère : Culture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 12122 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Centre Georges Pompidou: grève du personnel de nettoiement

Réponse du ministère : Culture

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12273 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commémoration du 450 ème anniversaire de la découverte du Canada: programme

Réponse du ministère : Culture

16/06/1983
Pertinence
Question n° 12657 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Grandes actions de coopération culturelle avec les pays de la communauté européenne

Réponse du ministère : Culture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 13631 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde et protection des manuscrits de Victor Hugo

Réponse du ministère : Culture

20/10/1983
Pertinence
Question n° 14545 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'une politique culturelle du cirque

Réponse du ministère : Culture

15/12/1983
Pertinence
Question n° 14893 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du dessin animé français

Réponse du ministère : Culture

12/01/1984
Pertinence
Question n° 16251 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place des fonds régionaux: bilan

Réponse du ministère : Culture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Semaine nationale du théâtre: publicité

Réponse du ministère : Culture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 18840 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Budget de l'opéra comique

Réponse du ministère : Culture

09/08/1984
Pertinence