Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2724 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2207 questions

  1. Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

    Sécurité routière et prise de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0509S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la convention d'Ottawa

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de privatisation des Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11981 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Concentration de thorium 234 dans des algues prélevées dans les bouches de Bonifacio

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11982 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Impossibilité de classement en co-compostage du mélange de déchets verts avec des boues de stations des eaux usées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de VVF-Vacances

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'heures d'enseignement du second degré dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11799 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Déficit de personnel AIS dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11830 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés d'accès aux IRM

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droit à la retraite anticipée des salariées mères de famille

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte